Marque enregistrée - Marque en vigueur

ABRI CIGOGNE
ALTINNOVA, SAS

Numéro de dépôt :
4260813
Date de dépôt :
30/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/03/2026
ABRI CIGOGNE de ALTINNOVA

Présentation de la marque ABRI CIGOGNE

Déposée par voie électronique le 30 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTINNOVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ABRI CIGOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-16 du 22 avril 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTINNOVA domicilié(e) PARC LES PLAINES, 1 RUE DES NOUES - 42160 - BONSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALTINNOVA, M. Julien LEFEBVRE domicilié(e) PARC LES PLAINES, 1 RUE DES NOUES - 42160 - BONSON - France.

La marque ABRI CIGOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4260813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ABRI CIGOGNE arrivera à expiration en date du 30 mars 2026.

ALTINNOVA a également déposé les autres marques suivantes : LE VELO EN LUMIERE


ALTINNOVA, SAS - PARC LES PLAINES, 1 RUE DES NOUES - 42160 - BONSON - France


ALTINNOVA, M. Julien LEFEBVRE - PARC LES PLAINES, 1 RUE DES NOUES - 42160 - BONSON - France


Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Constructions transportables métalliques ; quincaillerie métallique ; constructions métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; monuments métalliques ; abri pour vélos ;

Constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; abri pour vélos.